Le manuel, realisé dans le cadre du projet SOLID, a été créé dans l’intention de servir de guide aux syndicalistes souhaitant négocier la rédaction d’Accords d’entreprises transnationales (Transnational Company Agreement– TCA) avec des entreprises multinationales.

Le travail a été développé à partir du concept de Dialogue social, thème principal de tout le projet, conçu comme un processus de consultation entre les partenaires sociaux visant à définir une position commune sur divers sujets liés aux politiques socio-économiques.

Les Accords d’entreprises transnationales peuvent être considérés comme l’un des réussites de ce dialogue constructif au terme duquel les partenaires sociaux, y compris les fédérations syndicales mondiales, ont été en mesure de trouver une position commune sur certaines questions. Cet accord sera valable dans le monde entier, c’est-à-dire où la multinationale signataire a ses propre sites d’exploitation.

Une fois qu’un tel accord a été obtenu, il doit être respecté et correctement mis en place pour être efficace. A cette fin, différents acteurs doivent jouer leur rôle.

Dans le guide, il sera possible de savoir à quoi sert un AET et pourquoi il peut être utile de le signer, tant du point de vue des multinationales que des syndicats.

Le Guide veut également etre un outil pour apprendre à rédiger un Accord d’entreprise, en montrant quelles sont les questions clés à inclure et comment vérifier son application une fois qu’il a été signée. Certains exemples de AET, qui peuvent être utilisés comme modèles ou adaptés aux besoins individuels, figurent dans la dernière partie du Guide.

Enfin, il y a également une liste des principales Fédérations syndicales mondiales avec les secteurs qu’elles couvrent et leurs adresses e-mail, utiles pour obtenir un soutien direct si nécessaire.

Ici vous trouverez les versions en anglais et en arabe du Guide:

SOLiD – South Mediterranean Social Dialogue est un programme pilote triennal (2016-2019) pour la promotion du Dialogue social avec trois pays du sud de la Méditerranée: le Maroc, la Tunisie et la Jordanie.
La promotion des bonnes pratiques grâce à l’identification et au partage d’outils et de modèles novateurs de Dialogue social fait également partie des objectifs du project.
Pour contribuer à sa réalisation, ISCOS Marche a édité la rédaction de 3 publications:
– Guide pour les syndicalistes sur les Accords d’entreprises transnationales
– Guide pour les syndicats et les travailleurs migrants “Migration, travail décent et droits sociaux au Maroc”
– L’étude sur la qualité du travail et le sous-emploi